Confrérie de saint Joseph
Le site de la confrérie de saint Joseph, accessible à l'adresse suivante : www.offrande-messe.org est destiné à recueillir des offrandes de messe pour les attribuer ensuite à des prêtres manquant de messes.
L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve par l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Article 1. Informations légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site de la confrérie de saint Joseph est édité par :
Association Confrérie de saint Joseph ayant son siège social à l'adresse suivante : 1518 avenue du Commandant Houot - 83130 LA GARDE, est déclarée auprès de la préfecture du Var sous le numéro RNA W832013134.
Le site de la confrérie de saint Joseph est hébergé par Infomaniak.
Le responsable est Yves de Lassus.
Adresse mail : contact@offrande-messe.org
Téléphone : +33 7 61 12 42 24.
Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site de la confrérie de saint Joseph, ci après les " Utilisateurs "
Article 2. Collecte de données de l'utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté.
Ce site est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l'Utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l'Utilisateur doit s'adresser au responsable du site par mail (contact@offrande-messe.org) ou par courrier adressé au siège social de la confrérie en précisant ses nom, prénom(s), adresse posatae et adresse(s) mail.
Article 3. Politique de cookies
Le site de la confrérie de saint Joseph a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'Utilisateur lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.
Article 4. Loi applicable et clause attributive de juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Article 5. Contact
Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter le responsable du site par mail (contact@offrande-messe.org) ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au siège sociale de la confrérie en précisant ses nom, prénom(s), adresse posatae et adresse(s) mail.
